Mentions légales
- Propriété, édition, conception et réalisation du site
-
Le présent site internet et ses sous-domaines sont la propriété exclusive de La Volontaire.
Association sportive dont le siège social est situé à l’adresse suivante : Rue Massez 51460 Courtisols.
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site internet.
- Propriété intellectuelle
-
Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
- Bases de données
-
Aucune donnée de stockée sur notre site.
- Informatique et libertés (CNIL)
-
Aucune donnée de stockée sur notre site.
- Hébergement
- OVH, 140 Quai du Sartel 59100 ROUBAIX - France